Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTISANS BOUCHERS D'ILE-DE-FRANCE LE POT-AU-FEU DES CELEBRITES
FEDERATION DE LA BOUCHERIE ET DES METIERS DE LA VIANDE DE PARIS ET DE LA REGION PARISIENNE, Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 (Fédération professionnelle inscrite à la Préfecture de Paris sous le no 15637 et à la Ville de Paris sous le no 19890407)

Numéro de dépôt :
4229921
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/11/2025
ARTISANS BOUCHERS D\'ILE-DE-FRANCE LE POT-AU-FEU DES CELEBRITES de FEDERATION DE LA BOUCHERIE ET DES METIERS DE LA VIANDE DE PARIS ET DE LA REGION PARISIENNE

Présentation de la marque ARTISANS BOUCHERS D'ILE-DE-FRANCE LE POT-AU-FEU DES CELEBRITES

Déposée le 30 novembre 2015 par l'association loi 1901 FEDERATION DE LA BOUCHERIE ET DES METIERS DE LA VIANDE DE PARIS ET DE LA REGION PARISIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARTISANS BOUCHERS D'ILE-DE-FRANCE LE POT-AU-FEU DES CELEBRITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION DE LA BOUCHERIE ET DES METIERS DE LA VIANDE DE PARIS ET DE LA REGION PARISIENNE domicilié(e) 23, rue Clapeyron - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 609 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque ARTISANS BOUCHERS D'ILE-DE-FRANCE LE POT-AU-FEU DES CELEBRITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229921.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISANS BOUCHERS D'ILE-DE-FRANCE LE POT-AU-FEU DES CELEBRITES arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.

FEDERATION DE LA BOUCHERIE ET DES METIERS DE LA VIANDE DE PARIS ET DE LA REGION PARISIENNE a également déposé les autres marques suivantes : Artisans Bouchers du Grand Paris FONDEE EN 1868 , B ARTISANS BOUCHERS Île-de-France SA MAJESTÉ LE BOEUF , B ARTISANS BOUCHERS Ïle-de-france LA GRANDE DÉGUSTATION , Fondée en 1868 Bouchers du Grand Paris , Fédération de la Boucherie et des Métiers de la Viande du Grand Paris fondée en 1868 , B ARTISANS BOUCHERS Île-de-France LE BOEUF À LA MODE DES ARTISANS BOUCHERS , ARTISANS BOUCHERS D'ILE-DE-FRANCE SA MAJESTE LE BOEUF GRANDE DEGUSTATION , Syndicat de la Boucherie du Grand Paris fondée en 1868 , FEDERATION DE LA BOUCHERIE AVOTRE ECOUTE 75 93 92 94 , FONDÉE EN 1868


FEDERATION DE LA BOUCHERIE ET DES METIERS DE LA VIANDE DE PARIS ET DE LA REGION PARISIENNE, Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 (Fédération professionnelle inscrite à la Préfecture de Paris sous le no 15637 et à la Ville de Paris sous le no 19890407) - 23, rue Clapeyron - 75008 - PARIS - France - SIREN 301609210


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Viande ; mets à base de viande ; extraits de viande ; gelées de viande ; consommés ; protéines pour l'alimentation humaine ; viande conservée ; foie ; pâtés de foie ; abats ; tripes ; moelle à usage alimentaire ; lard ; jambon ; salaisons ; saucisses ; choucroute ; pot-au-feu ; volaille (viande) ; gibier ; charcuterie ; poisson ; mets à base de poisson ; coquillages (non vivants) ; crustacés (non vivants) ; produits de la pêche ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; plats cuisinés à base de viande, de légumes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses et/ou de pommes de terre ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses et/ou de pommes de terre ; soupe à base de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses et/ou de pommes de terre ; soupes ; farces et mélanges composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses et/ou de pommes de terre ; potages ; bouillons ; préparations pour faire des potages et des bouillons ; concentrés (bouillons) ; gelées comestibles ; plats semi-préparés à base de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses et/ou de pommes de terre ; tofu ; arachides préparées ; beignets aux pommes de terre ; cornichons ; truffes conservées ; croquettes alimentaires ; mousses de légumes ; purée de tomates ; salades de légumes ; amandes moulues ; chips de fruits ; chips de pomme de terre ; dattes ; préparations à base de soja ; albumine à usage culinaire ; gélatine ; graines préparées ; jus végétaux pour la cuisine ; flocons de pommes de terre ; fruits et légumes congelés, séchés et cuits ; champignons conservés ; confitures ; compotes ; marmelades ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; fromages ; beurre ; crème (produit laitier) ; boissons lactées où le lait prédomine ; ferments lactiques à usage culinaire ; margarine ; graisses alimentaires ; huiles et graisses comestibles ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Relations publiques ; parrainage (publicité) ; sponsorisation (publicité) ; publicité ; publicité concernant la filière viande, ainsi que les activités des bouchers, charcutiers et traiteurs ; publication de textes publicitaires ; consultation professionnelle en matière publicitaire et promotionnelle ; rédaction de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, lettres d'informations, e-mails, coupons de réduction, bons d'achat) ; publipostage ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation de concours dans un but publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; mise en page à buts publicitaires ; services de lobbying à buts commerciaux ; aide à la communication publicitaire et commerciale ; services d'organisation et de réalisation d'événements publicitaires, promotionnels et commerciaux ; communication, à savoir gestion des relations avec la presse, les clients, les prospects, les membres de groupements, et les pouvoirs publics (publicité ; relations publiques) ; services d'affichage ; décoration de vitrines ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; promotion commerciale de la filière viande, ainsi que des activités des bouchers, charcutiers et traiteurs ; gestion administrative de primes promotionnelles ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle et le personnel ; développement, mise en oeuvre, organisation et conduite de systèmes et de programmes de primes et de réductions ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; administration commerciale ; gestion des affaires commerciales ; expertises en affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; services de conseils pour la direction des affaires et notamment en matière de créativité et d'innovation ; conseils en organisation et direction des affaires ; prévisions économiques ; estimations en affaires commerciales ; agences d'informations commerciales ; établissement d'informations statistiques ; enquêtes et analyses d'opinions ; recherches et études de marchés ; rassemblement, recherche, analyse, interprétation et organisation de données concernant les caractéristiques, le comportement et les préférences des consommateurs ou d'un public ciblé afin notamment de favoriser, commercialiser et promouvoir des produits ou des services ; services de mercatique ; services de marketing événementiel ; aide à la direction et à la gestion des affaires industrielles ou commerciales ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et en direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; investigations et recherches pour affaires ; conseils et consultations pour la direction des affaires ; gestion de la relation client ; services de conseils commerciaux ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; gestion administrative de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion et mise à disposition de bases de données informatiques accessibles en ligne ; services d'information commerciale par le biais de bases de données informatiques téléchargeables ou accessibles en ligne ; gestion (saisie) de données et service de saisie d'informations nominatives ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, notamment sous la forme de publications (électroniques ou non), de publications numériques, de produits audiovisuels et de produits multimédias ; organisation et tenue de conférences, de congrès, de salons professionnels, de foires, d'expositions, d'événements, de dégustations ou de manifestations à des fins commerciales, publicitaires, promotionnelles ou de marketing, et notamment pour développer et promouvoir la filière viande, ainsi que les activités des bouchers, charcutiers et traiteurs ; gestion administrative de lieux d'expositions ; services de vente aux enchères ; agences d'import-export ; estimations en affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, en gros ou en demi-gros ; services de présentation sur tout moyen de communication, pour la vente au détail, en gros ou en demi-gros, ainsi que services de vente au détail, en gros ou en demi-gros, de produits alimentaires, de nourriture, de viande, de volailles, de charcuterie, de salaisons, d'abats, de produits gastronomiques, de produits d'épicerie fine, de boissons, de boyaux, d'herbes et épices, de produits alimentaires d'assaisonnement, de marinades, de liants alimentaires, de conservateurs alimentaires, de stabilisants alimentaires, de colorants alimentaires, d'antioxydants alimentaires, de condiments alimentaires, d'arômes alimentaires, de gelées alimentaires, de produits et de matériels pour l'emballage, de barquettes, de boîtes, de papiers (y compris les papiers d'emballage et les papiers alimentaires), de sacs, de sachets, de sacs de transport, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de produits de coutellerie, de produits pour l'affûtage, de fourchettes, de cuillers, de balances, de tranchoirs, de hachoirs, d'appareils et d'instruments de pesage, d'appareils et d'instruments de mesurage, d'appareils d'éclairage, d'absorbeurs d'humidité, d'appareils et d'équipements de chauffage, d'appareils et d'équipements de production de vapeur, d'appareils et d'ustensiles de cuisson, d'appareils et d'équipements de réfrigération, d'appareils et d'équipements de séchage, d'appareils de distribution d'eau, d'appareils et d'équipements de ventilation, d'appareils et d'équipements de climatisation, d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, d'éponges, de brosses, de matériels et d'ustensiles de nettoyage, d'appareils, d'instruments et d'ustensiles de cuisson, d'appareils électroménagers, de vaisselle, de plats, de couverts (accessoires de table), de linge de table, de produits des arts de la table, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de produits, de matériels et d'ustensiles de nettoyage, de produits et de matériels d'hygiène, de produits de l'imprimerie, de produits et de matériels de papeterie, de meubles, de comptoirs, de caisses enregistreuses, de terminaux de vente, de matériel de télécommunication, de produits et de matériels de traçabilité alimentaire, d'étiquettes, de produits et de matériels de signalétique, de présentoirs, d'enseignes, de matériels et d'équipements d'agencement de points de vente, de vitrines, d'étals, de rôtissoires, de décorations, de vêtements, de chaussures, de produits de chapellerie, de livres, de journaux, de périodiques, et de recettes de cuisine ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) et d'offres de services relevant des domaines de l'alimentation, de la boucherie, de la charcuterie, de la gastronomie, de l'épicerie fine, des boissons, des préparations alimentaires, de l'emballage, du stockage, du transport, des outils et instruments à main entraînés manuellement, de la coutellerie, de l'affûtage, du tranchage, du hachage, du pesage, du mesurage, de l'éclairage, de l'absorption d'humidité, du chauffage, de la production de vapeur, de la cuisson, de la réfrigération, du séchage, de la distribution d'eau, de la ventilation, de la climatisation, du ménage, de la cuisine, de la brosserie, du nettoyage, de la cuisson, de l'électroménager, de la vaisselle, du linge de table, des arts de la table, de l'hygiène, de l'imprimerie, de la papeterie, du mobilier, du paiement, de la télécommunication, de la traçabilité alimentaire, de l'étiquetage, de l'affichage, de la signalétique, de l'agencement de points de vente, de la décoration, de l'habillement, de la chaussure, de la chapellerie, de l'édition et de la presse, permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits et ces offres de services par tout moyen, y compris dans des magasins de détail ou dans des magasins en gros ou en demi-gros, ainsi que sur un site Web marchand ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises), à savoir des produits et des offres de services relevant des domaines de l'alimentation, de la boucherie, de la charcuterie, de la gastronomie, de l'épicerie fine, des boissons, des préparations alimentaires, de l'emballage, du stockage, du transport, des outils et instruments à main entraînés manuellement, de la coutellerie, de l'affûtage, du tranchage, du hachage, du pesage, du mesurage, de l'éclairage, de l'absorption d'humidité, du chauffage, de la production de vapeur, de la cuisson, de la réfrigération, du séchage, de la distribution d'eau, de la ventilation, de la climatisation, du ménage, de la cuisine, de la brosserie, du nettoyage, de la cuisson, de l'électroménager, de la vaisselle, du linge de table, des arts de la table, de l'hygiène, de l'imprimerie, de la papeterie, du mobilier, du paiement, de la télécommunication, de la traçabilité alimentaire, de l'étiquetage, de l'affichage, de la signalétique, de l'agencement de points de vente, de la décoration, de l'habillement, de la chaussure, de la chapellerie, de l'édition et de la presse ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, en gros ou en demi-gros ; services d'intermédiation commerciale ; services d'intermédiaire pour des transactions commerciales ; services de mise en relation commerciale de vendeurs et d'acheteurs ; reproduction de documents ; traitement de texte ; transcription de communications ; bureaux de placement ; location de machines et d'appareils de bureau ; services de revues de presse ; services de secrétariat ; comptabilité ; analyse du prix de revient ; facturation ; traitement administratif de commandes d'achats ; services de recherches commerciales ; consultations, informations et conseils relatifs à l'ensemble des services précités.

Services de restauration (alimentation), y compris la restauration (repas) livrée à domicile et les réservations, ainsi que les informations y relatives ; restauration (repas) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; services de bars et de brasseries ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; cantines ; salons de thé ; services de glaciers ; réservation de lieux de restauration ; réservation de tables auprès de restaurants ; préparation et réservation de repas et de plats à emporter ; services de traiteurs ; services hôteliers ; hébergement temporaire ; services de motels et de résidences hôtelières ; agences de logement (hôtels, pensions) ; maisons de vacances et chambres d'hôtes ; services de camps de vacances (hébergement) ; services de gîtes ruraux ; location de chambres ; réservation de chambres d'hôtels (pour voyageurs), de logements temporaires et de pensions ; services de conseils et d'informations (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie, de l'hébergement temporaire et de la restauration ; services de location de logements temporaires et de salles de réunions ; location de salles et de lieux pour la tenue de réceptions, de repas, de conférences, de conventions, d'expositions, de séminaires et de réunions ; location de constructions transportables, de tentes, de chaises, de tables, de linge de table, de vaisselle, de couverts, de verrerie, de fontaines (distributeurs) à eau potable et d'appareils de cuisson ; crèches et pouponnières d'enfants ; pensions pour animaux ; exploitation de terrains de camping ; consultations, analyses, informations et conseils relatifs à l'ensemble des services précités ; tous ces services étant délivrés par un artisan.